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Site
vercel.com
Données
Serveurs localisés en Europe (région fra1 — Frankfurt)Conformément au RGPD, les données sont traitées dans l'UE.
Facturation & statut légal
Modèle
Portage salarial via SmartBe SC
SmartBe TVA
BE0471.574.766
Siège SmartBe
Rue Nanon 98, 5000 Namur, Belgique
Explication
Les prestations d'Albi Projects sont facturées par SmartBe SC, coopérative de portage salarial agréée par l'ONSS. Simon Albicocco opère en tant que travailleur porté — SmartBe est l'entité juridique émettrice de toutes les factures clients.Simon Albicocco ne dispose pas de numéro de TVA personnel. Toutes les obligations fiscales et sociales sont prises en charge par SmartBe SC.
Responsabilité & propriété intellectuelle
Contenu
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Droit applicable
Juridiction
Belgique
Droit applicable
Droit belge
Tribunal compétent
Tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur
Langue
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