Informations légales
Mentions légales
Qui édite ce site, où il est hébergé et qui facture les prestations.
Éditeur du site
- Nom commercial
- Albi Projects
- Responsable
- Simon Albicocco
- Adresse
- Andenne, Belgique
- Téléphone
- +32 468 37 86 75
Hébergement
- Plateforme
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA
- Données
- Serveurs localisés en Europe (région fra1 — Frankfurt)
Conformément au RGPD, les données sont traitées dans l’Union européenne.
Facturation et statut légal
- Modèle
- Portage salarial via SmartBe SC
- TVA de SmartBe
- BE0471.574.766
- Siège de SmartBe
- Rue Nanon 98, 5000 Namur, Belgique
- Explication
- Les prestations d’Albi Projects sont facturées par SmartBe SC, coopérative de portage salarial agréée par l’ONSS. Simon Albicocco y travaille comme travailleur porté : SmartBe est l’entité juridique qui émet toutes les factures clients.
Simon Albicocco ne dispose pas de numéro de TVA personnel. Les obligations fiscales et sociales sont prises en charge par SmartBe SC.
Responsabilité et propriété intellectuelle
- Contenu
- Le contenu de ce site (textes, visuels, code) est la propriété d’Albi Projects, sauf mention contraire. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable.
- Disponibilité
- Albi Projects veille à la disponibilité du site mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Des interruptions pour maintenance peuvent survenir.
- Liens externes
- Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Albi Projects n’est pas responsable de leur contenu.
Droit applicable
- Droit applicable
- Droit belge
- Tribunal compétent
- Tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur
- Langue
- En cas de litige sur l’interprétation, la version française des présentes mentions prévaut.
Voir aussi la politique de confidentialité.